Lexique

L’amortissement et la plus-value de cession sont les éléments clés à comprendre lors de l’achat de votre véhicule. N’hésitez pas à prendre contact avec votre conseiller client pour plus de précisions.

 

 


 

 

Qu'est-ce que l'amortissement?

L'amortissement est la dépréciation que subit par suite de l'usure de temps un véhicule. Il peut être constaté sur 4 ou 5 ans.


Calcul de l'amortissement pour les VP :

Il s'effectue sur la facture TTC pour la totalité du montant du véhicule, mais l'amortissement ne sera déductible du revenu imposable qu'à concurrence d'un montant de 18300 € ( sauf pour les auto-écoles, les ambulances, les corbillards et les taxis où le montant n'est pas plafonné ).


Calcul de l'amortissement pour les VU :

Il s'effectue sur un montant HT sans plafond pour les assujettis.




Qu'est-ce que la plus-value de cession ?

Achat à crédit ou cash :

Il y a une plus-value quand le prix de revente est bien supérieur à la valeur nette comptable. La valeur nette comptable est la différence entre le prix d'achat TTC d'origine et la somme des amortissements pratiqués pendant la durée de conservation du bien dans l'entreprise.

La différence constatée est soumise à l'imposition du client au prorata de l'utilisation professionnelle.


Achat en L.O.A :

Il y a une plus-value quand le prix de revente du bien est supérieur au reste à devoir de la L.O.A.

La différence constatée est soumise à l'imposition du client au prorata de l'utilisation professionnelle du bien.

 



La TVS

Une TVS bien maîtrisée grâce à l’ensemble des gammes Volkswagen, Audi et Skoda. La TVS est une taxe sur les véhicules de société, calculée sur l’émission de CO2. Elle concerne tous les véhicules VP mis en service depuis janvier 2006. Avec les modèles TDI, vous avez la possibilité de réduire vos émissions de CO2 et donc votre TVS.


Qu'est-ce que la TVS ?

La TVS est une taxe trimestrielle qui concerne :

  • Les véhicules achetés ou pris en contrats de location ( conditions spécifiques pour les locations courtes durées ).
  • Les véhicules circulant en France, quel que soit l'Etat dans lequel ils ont été achetés.
  • Les véhicules que la société possède, immatriculés en France et mis en service depuis le 1er Janvier 2006 ( hors véhicules 7 CV qui ne se justifient plus ).
     


Mode de calcul :

Autrefois basé sur la puissance fiscale des véhicules, le montant de la TVS est désomais relatif aux émissions de CO2.
 

Niveau d'émission de CO2 Coût par gramme de CO2 émis Coût TVS 2006  
Inférieur ou égal à 100g/Km 2 €  jusqu'à 200 €
101 à 120g/Km 4 €  404 à 480 €
121 à 140g/Km 5 €  605 à 700 €
141 à 160g/Km 10 €  1410 à 1600 €
161 à 200g/Km 15 €  2415 à 3000 €
201 à 250g/Km 17 €  3417 à 4250 €
Au delà de 251g/Km 19 €  plus de 4769 €


 

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